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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD (soc. an
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LUNE DE MIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE DE MIEL
BERNARD MICHAUD S.A. (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1403007
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1996
LUNE DE MIEL de BERNARD MICHAUD (soc. an

Présentation de la marque LUNE DE MIEL

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUNE DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD (soc. an domicilié(e) Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque LUNE DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE DE MIEL est expirée depuis le 14 novembre 1996.

BERNARD MICHAUD (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : FRANCMIEL , DEMI-LUNE DE MIEL , POUSS'TARTINE , LUNE DE MIEL , PLEINE LUNE DE MIEL , QUART DE LUNE DE MIEL , MIELOREV , MIEL DE JUPITER DIEU DES APICULTEURS , MIEL SUCRE DU SOLEIL , MIEL DU PALAIS


BERNARD MICHAUD S.A. (soc. an.) - Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Miel, pollen, gelée royale, propolis et de manière plus générale tous produits de la ruche et tous produits à base de miel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.